Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE RECOLTE ARTISANALE
LES RUCHERS DU GUE, SARL

Numéro de dépôt :
3761698
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
LA PETITE RECOLTE ARTISANALE de LES RUCHERS DU GUE

Présentation de la marque LA PETITE RECOLTE ARTISANALE

Déposée le 23 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU GUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE RECOLTE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU GUE domicilié(e) 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D'ALLERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 044 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RUCHERS DU GUE domicilié(e) 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D'ALLERE - France.

La marque LA PETITE RECOLTE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE RECOLTE ARTISANALE est expirée depuis le 23 août 2020.

LES RUCHERS DU GUE a également déposé les autres marques suivantes : MIEL TEA , MIEL CRETET LES RUCHERS GUE MIEL D'ANTAN , RUCHERS DU GUE MIEL A TARTINE MIEL CRETET , COEUR DE TARTINE , GROGMIEL , LE MIEL DES CHEFS , MIELTONIA , MIELKID'S , MIEL CRETET 1948 LA PETITE RECOLTE ARTISANALE MIEL DE CHATAIGNIER D ESPAGNE ET DE FRANCE , Maison Crétet


LES RUCHERS DU GUE, SARL - 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D'ALLERE - France - SIREN 483044921


LES RUCHERS DU GUE - 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D'ALLERE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.